Statuts de l'association Rando-Kreiz-Breizh |
ARTICLE 1
Il est fondé entre
ARTICLE 2
Cette association a pour but de permettre au plus grand nombre la pratique de la randonnée pédestre de loisirs
ARTICLE 3 Siége social
Le siège social est fixé : 10 rue du château brulé 22110 Rostrenen
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration ;
La ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.
ARTICLE 4
L'association se compose de :
Membres du bureau
Membres du conseil d’administration
Membres adhérents
ARTICLE 5 Admission
Pour faire partie de l'association, s’acquitter du paiement
de la cotisation montant révisab
ARTICLE 6 Radiations
La qualité de membre se perd par :
a) la démission
b) le décès
c) la radiation par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant les membres du bureau pour fournir des explications.
ARTICLE 7 Les ressources de l’association
Les
ressources comprennent :
subventions et dons.
ARTICLE 8 Conseil d’administration :
L’association est dirigée par un conseil
d’administration de 15 membres élus
par l’assemblée généra
Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au vote, un
bureau composé de :
à) un président
b) un ou plusieurs vice-présidents
d) un secrétaire et s’il y a lieu un secrétaire adjoint
c) un trésorier et s’il y a lieu un trésorier adjoint
Le conseil étant renouvelé par tiers tous les deux ans.
Les membres sortants sont désignés par le sort.
En cas de vacances ou autres empêchements, le conseil pourvoit provisoirement au
remplacement de ses membres.
Il est procédé à leur remplacement définitif à la prochaine assemblée générale.
Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à la date ou devait normalement expirer le
mandat des membres remplacés.
ARTICLE 9 Réunion du conseil d’administration.
Le conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du
président, ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix en cas de partage la voix du président est
prépondérante.
Tout membre du comité qui sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives,
pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.
ARTICLE 10 Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association.
L’assemblée généra
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par
voie de presse et par
courrier é
Le président assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation
morale de l’association.
Le trésorier rend les comptes de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Ne devront être traites lors de l’assemblée, que les questions soumises à l’ordre du jour
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au vote des
membres du conseil sortants.
ARTICLE 11 Assemblée générale extraordinaire.
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut
convoquer une assemblée extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 9.
ARTICLE 12 Règlement intérieur.
Si un règlement intérieur est établi par le conseil d’administration, il devra être approuvé par
l’assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les points non prévus par les statuts.
ARTICLE 13 Dissolution
La dissolution de l’association ne
pourra être prononcée que par une assemblée extraordinaire, convoquée à cet
effet 15 jours à l’avance .El
Si la dissolution est décidée,
Statuts approuvés